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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EMINENCE BLEUE
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NAPOLEONLAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEONLAND
L'EMINENCE BLEUE, SAS

Numéro de dépôt :
3907697
Date de dépôt :
24/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/03/2022
NAPOLEONLAND de L\'EMINENCE BLEUE

Présentation de la marque NAPOLEONLAND

Déposée le 24 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EMINENCE BLEUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NAPOLEONLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EMINENCE BLEUE domicilié(e) 8 bis rue Gabriel Voisin - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 047 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'EMINENCE BLEUE, Mme. CATHERINE DEVESSIER domicilié(e) 8 bis rue Gabriel Voisin - 51100 - REIMS - France.

La marque NAPOLEONLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEONLAND est expirée depuis le 24 mars 2022.

L'EMINENCE BLEUE a également déposé les autres marques suivantes : i-certificats , CYBER ADMIN , R ROYCOLAND , EB EVIDENCE BLEUE REIMS , 34 REIMS , NAPOLEONLAND , , NAPOLEONLAND , STYL'ENCRE , Napoléonpolis


L'EMINENCE BLEUE, SAS - 8 bis rue Gabriel Voisin - 51100 - REIMS - France - SIREN 533047783


L'EMINENCE BLEUE, Mme. CATHERINE DEVESSIER - 8 bis rue Gabriel Voisin - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).